Associations | Tags | ParaBellum | Information Juridique | Une publication Touzet Bocquet & Associés

PARABELLUM

Parabellum

Parabellum

Tags (2) : associations

Association des collaborateurs : la question centrale de la patrimonialité

Association des collaborateurs : la question centrale de la patrimonialité

Philippe Touzet | 05/12/2017 | Droit des professions libérales réglementées

L’objectif de l’association fait partie de l’essence même du contrat de collaboration libérale. Certaines professions l’érigent en principe, et il y a un certain bon sens à considérer que les confrères qui ont été formés et qui ont grandi dans la structure seront de meilleurs associés et/ou...

association d'avocats, associations, associations d'avocats, associés, collaboration libérale, philippe touzet, profesionnels libéraux, professions libérales, structures professionnelles

Réécriture du Code de la consommation : le droit est constant mais les définitions changent !

Réécriture du Code de la consommation : le droit est constant mais les définitions changent !

Julien Zavaro | 07/04/2016 | Droit des sociétés et des associations / Fiscalité

Le gouvernement a entièrement réécrit la partie législative du Code de la consommation par ordonnance du 14 mars 2016, applicable au 1er juillet 2016. Cette réécriture, n’est pas une simple renumérotation, et va avoir d’importantes conséquences pratiques. L’ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016...

associations, code de la consommation, consommateur, consommation, julien zavaro, marie perrazi, non professionnel, philippe touzet, professionnel, réforme

ATOM

Par Rubriques

Contentieux et procédures

Conflits entre associés - Droit de l'associé et du dirigeant

Droit des affaires / distribution / contrats

Droit des professions libérales réglementées

Droit des sociétés et des associations / Fiscalité

Actualités / formations / événements

Impayés / risques clients / recouvrement

Procédures collectives, garanties et sûretés

Suivez-nous

Newsletter

https://www.touzet.fr/

Parabellum est la newsletter du cabinet Touzet Associés, société d’Avocats au Barreau de Paris
Parabellum en chiffres, c’est 1000 articles, 20 000 abonnés, de 20 à 30.000 pages vues chaque mois
Parabellum est diffusé en RSS par la Grande Bibliothèque du Droit, par l’AFDCC, et par Doctrine
Depuis 2009, nos équipes décryptent l’actualité en droit des professions réglementées, droit des sociétés, droit de l’associé, et droit du créancier.
Dans tous nos articles, nous vous proposons des analyses pratiques et concrètes, afin de mettre en perspective les différents sujets traités et vous aider à prendre des décision éclairées

© TOUZET ASSOCIES 2021 | Mentions légales | Plan du site | Réalisation La Boite A Truc

test