ParaBellum | Information Juridique | Une publication Touzet Bocquet & Associés
Tags (4) : internet

L’enregistrement des noms de domaine en .EU, c’est parti !!!

Touzet Bocquet & Associés | 08/12/2005 | (Corbeille)
Le nom de domaine est utilisé dans l’ensemble des services de l’internet (web, messagerie) et accessible du monde entier. Le nom de domaine est généralement constitué d’un nom (société, marque, association…) et d’un suffixe soit géographique (.fr pour France), soit générique (com, net, org…)....
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La diffusion de l’œuvre en ligne : réalités et perspectives

Touzet Bocquet & Associés | 09/11/2005 | (Corbeille)
Nul n’ignore l’âpre débat que suscite le fort développement de la pratique du téléchargement des œuvres cinématographiques, audiovisuelles et musicales sur internet. L’échange gratuit sur les réseaux au moyen des logiciels « peer to peer » qui concernerait 8 millions d’internautes devrait,...
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Les nouvelles règles du commerce électronique

Cabinet Touzet Bocquet & Associés | 29/09/2005 | Droit des affaires / distribution / contrats
La loi du 21 juin 2004 dite « loi pour la confiance dans l’économie numérique » vient de transposer la directive européenne du 8 juin 2000 sur le commerce électronique. Les règles à suivre par les entreprises sont clairement posées et visent à renforcer le dynamisme actuel de l’économie...
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Weblogs, blogs et responsabilité

Touzet Bocquet & Associés | 07/09/2005 | (Corbeille)
« Un nouveau blog toutes les 6 secondes », « blog - le mot de l’année 2004 » selon le dictionnaire américain Merriam-Webster, « la fabuleuse ascension des weblogs » etc. Force est de constater que les blogs apparaissent comme l’un des phénomènes les plus marquants du Web ces derniers mois....
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